Réorganisation capitale

Une réorganisation capitale est un changement crucial au capitaux permanents d'une compagnie. Elle doit être plus qu'un changement simple à la quantité de capital d'une classe particulière.

La réorganisation capitale de limite n'est pas employée pour les changements qui augmentent simplement la quantité d'une forme de capital, tel que nouvelles issues simple des parts.

Les réorganisations capitales incluent :

Réduction du capital social pour augmenter réservations distribuables. Ceci peut être fait par consolidation des parts, ou en réduisant le parité des parts.
Changement de la structure d'un groupe de compagnies, par exemple, en présentant une nouvelle société de holding.
Annulation de certaines valeurs, ou les valeurs de certains actionnaires. Par exemple, beaucoup de compagnies britanniques ont décommandé les actionnariats de petits actionnaires des USA (payant la compensation basée sur des prix du marché) afin de mettre un terme aux engagements de normalisation des USA.
Changement des droites des classes particulières des valeurs.

Beaucoup de réorganisations de capital exigent la permission d'une cour (voir le arrangement d'arrangement). D'autres peuvent seulement exiger l'approbation au sein de la compagnie, par exemple à un EGM.

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